Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : Janvier 2025
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site web neocell.ai et des services proposés par Neocell SAS. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions.
1. Mentions légales
Éditeur du site :
Neocell SAS
Capital social : [À compléter]
RCS Paris : [À compléter]
Siège social : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France
Directeur de la publication : Rénald Vie
Hébergeur :
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
2. Définitions
- "Site" : désigne le site web accessible à l'adresse neocell.ai
- "Services" : désigne l'ensemble des prestations proposées par Neocell, incluant les agents IA, l'accompagnement et les formations
- "Utilisateur" : désigne toute personne accédant au Site ou utilisant les Services
- "Client" : désigne tout Utilisateur ayant souscrit à un Service payant
3. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel, connexion, etc.) sont à la charge de l'Utilisateur.
Neocell met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès continu au Site, mais ne peut garantir une disponibilité de 100%. Le Site peut être suspendu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout autre motif technique.
4. Services proposés
Neocell propose les services suivants :
- Audit IA : analyse des processus et identification des opportunités d'automatisation
- Agents IA sur mesure : conception et déploiement d'agents d'intelligence artificielle
- Accompagnement : support et optimisation continue des solutions déployées
- Formations : programmes de formation à l'utilisation des outils IA
Les conditions spécifiques de chaque Service sont définies dans les contrats individuels conclus avec les Clients.
5. Obligations de l'Utilisateur
L'Utilisateur s'engage à :
- Utiliser le Site et les Services de manière conforme à leur destination
- Ne pas porter atteinte à l'intégrité ou au fonctionnement du Site
- Fournir des informations exactes et à jour
- Respecter les droits de propriété intellectuelle de Neocell et des tiers
- Ne pas utiliser les Services à des fins illicites ou frauduleuses
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site (textes, images, logos, vidéos, logiciels, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de Neocell ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et peut constituer un acte de contrefaçon.
La marque "Neocell" et le logo associé sont des marques déposées. Leur utilisation sans autorisation préalable est interdite.
7. Responsabilité
Responsabilité de Neocell :
- Neocell s'engage à fournir les Services avec diligence et professionnalisme
- Neocell ne garantit pas que les résultats obtenus correspondront aux attentes de l'Utilisateur
- La responsabilité de Neocell est limitée aux dommages directs et prévisibles
Limitation de responsabilité :
Neocell ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données, manque à gagner ou préjudice commercial résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site ou les Services.
8. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Neocell n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
La création de liens hypertextes vers le Site est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l'image de Neocell et de ne pas créer de confusion quant à l'origine du contenu.
9. Modification des CGU
Neocell se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site.
L'Utilisateur est invité à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU :
Email : contact@neocell.ai
Adresse : Neocell SAS, 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France